Télétravail, réunions, moments de convivialité : ce qui change à partir du 9 juin

4 Juin 2021, 07:03am

Publié par CFDT CA Languedoc

Télétravail, réunions, moments de convivialité : ce qui change à partir du 9 juin

Le ministère du Travail a actualisé une nouvelle fois mercredi 2 juin son protocole sanitaire en entreprise afin de préciser les règles applicables à compter du 9 juin. Télétravail assoupli, réunions en présentiel, retour des moments de convivialité. Mais attention, la vigilance reste de mise.

Actualisé le 19 mai dernier (lire notre article), le protocole sanitaire en entreprise vient de l'être une nouvelle fois, hier en fin d'après-midi, afin d'accompagner les employeurs dans l'assouplissement du télétravail à partir du 9 juin.

La limite d'une journée en présentiel peut être dépassée

Comme annoncé par la ministre du Travail à maintes reprises et comme prévu dans le projet de texte (lire notre article), les entreprises vont pouvoir envisager un retour en présentiel de leurs salariés à compter du 9 juin. Il ne s'agit pas de revenir en présentiel 5 jours sur 5 mais de lever la règle autorisant le travail sur site uniquement un jour par semaine et à la condition que le salarié soit volontaire.

Le protocole continue de souligner que "le télétravail peut être considéré comme une des mesures les plus efficaces pour prévenir le risque d’infection au SARS-CoV-2 dans un objectif de protection de la santé des travailleurs, conformément au premier principe de prévention énoncé à l’article L. 4121-2 du code du travail qui consiste à éviter les risques pour la santé et la sécurité au travail".

Mais il assouplit les modalités du télétravail en permettant à l'employeur de fixer "dans le cadre du dialogue social de proximité, un nombre minimal de jours de télétravail par semaine, pour les activités qui le permettent" et ce, en s'appuyant sur l'accord national interprofessionnel (ANI) du 26 novembre 2020. Les salariés pourront donc être amenés à revenir plus d'un jour sur site à compter du 9 juin.

Le protocole actualisé appelle également à la vigilance quant "au maintien des liens au sein du collectif de travail et à la prévention des risques liés à l’isolement des salariés en télétravail".

Le retour des réunions en présentiel

Si les réunions en audio ou en visioconférence restent à privilégier, le ministère du travail admet qu'elles puissent se tenir en présentiel dès lors que les gestes barrières, notamment le port du masque, les mesures d’aération/ventilation des locaux ainsi que les règles de distanciation sont respectées.

Le retour de la convivialité mais à 25 personnes maximum

Enfin, à compter du 9 juin, les entreprises vont pouvoir de nouveau instaurer des moments de convivialité réunissant les salariés en présentiel. Mais attention, pas à n'importe quelles conditions. Les entreprises devront :

assurer le strict respect des gestes barrières, notamment le port du masque ;
prévoir des mesures d’aération/ventilation ;
veiller au respect des règles de distanciation ;
faire en sorte que ces moments de convivialité se tiennent dans des espaces extérieurs ;
et qu'ils ne réunissent pas plus de 25 personnes.

► Jusqu'au 9 juin, les entreprises doivent continuer à appliquer la version du 19 mai du protocole.

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